Termes et conditions

Conditions générales de vente

§ 1 Validité, définitions des termes

(1) Case à cocher IT GmbH, Kronauer Str. 88, 68753 Waghäusel, Allemagne (ci-après : « nous » ou « OpenSprinklerShop ») exploite une boutique en ligne de biens et de services sur le site Internet https://OpenSprinklerShop.de. Les conditions générales suivantes s'appliquent à tous les services entre nous et nos clients (ci-après : « client » ou « vous ») dans la version en vigueur au moment de la commande, sauf convention contraire expresse.

(2) « Consommateur » au sens des présentes conditions générales est toute personne physique qui conclut une transaction juridique à des fins qui ne peuvent être attribuées de manière prédominante ni à son activité commerciale ni à son activité professionnelle indépendante. « Entrepreneur » est une personne physique ou morale ou une société ayant la capacité juridique qui, lors de la conclusion d'un acte juridique, agit dans l'exercice de son activité commerciale ou professionnelle indépendante, la société ayant la capacité juridique étant une société dotée de la capacité d'acquérir des droits et d'engager des responsabilités.

§ 2 Conclusion des contrats, conservation du texte du contrat

(1) Les règles suivantes concernant la conclusion du contrat s'appliquent aux commandes via notre boutique en ligne sur https://OpenSprinklerShop.de.

(2) Nos présentations de produits sur Internet sont sans engagement et ne constituent pas une offre ferme de conclusion d'un contrat.

(3) Lorsqu'une commande est reçue dans notre boutique en ligne, les règles suivantes s'appliquent : Le client soumet une offre contractuelle ferme en complétant avec succès la procédure de commande prévue dans notre boutique en ligne. La commande s'effectue selon les étapes suivantes :

  1. Sélection des biens souhaités, du ou des services choisis,
  2. Ajouter les produits en cliquant sur le bouton correspondant (ex : « Ajouter au panier », « Ajouter au panier » ou similaire),
  3. Vérifier les informations dans le panier,
  4. Appeler l'aperçu des commandes en cliquant sur le bouton correspondant (par exemple « Passer à la caisse », « Poursuivre le paiement », « Aller à l'aperçu des commandes » ou similaire),
  5. Saisir/vérifier l'adresse et les coordonnées, sélectionner le mode de paiement, confirmer les conditions générales et la politique d'annulation,
  6. Si la qualité convenue des marchandises s'écarte de leur qualité et de leurs conditions d'utilisation habituelles, confirmation d'un accord de qualité négatif,
  7. Terminez la commande en cliquant sur le bouton « Acheter maintenant ». Cela constitue votre commande ferme.
  8. Le contrat est conclu lorsque vous recevez une confirmation de commande de notre part à l'adresse e-mail indiquée dans un délai de trois jours ouvrables.

(4) Si le contrat est conclu, le contrat est conclu avec Checkbox IT GmbH, Kronauer Str. 88, 68753 Waghäusel, Allemagne.

(5) Avant la commande, les données contractuelles peuvent être imprimées ou enregistrées électroniquement à l'aide de la fonction d'impression du navigateur. Le traitement de la commande et la transmission de toutes les informations nécessaires à la conclusion du contrat, notamment les données de commande, les conditions générales et les conditions d'annulation, ont lieu par e-mail après que vous ayez passé la commande, en partie automatiquement. Nous ne sauvegardons pas le texte du contrat après la conclusion du contrat.

(6) Les erreurs de saisie peuvent être corrigées à l’aide des fonctions habituelles du clavier, de la souris et du navigateur (par exemple le « bouton retour » du navigateur). Ils peuvent également être corrigés en annulant prématurément le processus de commande, en fermant la fenêtre du navigateur et en répétant le processus.

(7) Le traitement de la commande et la transmission de toutes les informations nécessaires à la conclusion du contrat sont en partie automatisés par courrier électronique. Vous devez donc vous assurer que l'adresse e-mail que vous nous fournissez est correcte, que la réception des e-mails est techniquement assurée et notamment qu'elle n'est pas empêchée par des filtres SPAM.

§ 3 Objet du contrat et caractéristiques essentielles des produits

(1) L'objet du contrat dans notre boutique en ligne est :

  1. La vente de marchandises. Vous pouvez retrouver les produits spécifiques proposés sur nos pages d’articles.
  2. La prestation de services. Vous pouvez découvrir les services spécifiques proposés sur nos pages d’articles.

(2) Les caractéristiques essentielles des biens et services figurent dans la description de l'article. Si la qualité convenue de la marchandise s'écarte de sa qualité et de ses conditions d'utilisation habituelles, cela sera expressément signalé dans la description de l'article (accord de qualité négatif). Si le client a donné son consentement exprès à l'écart négatif de qualité, cela définit l'objet du contrat.

§ 4 Prix, frais d'envoi et livraison

(1) Les prix indiqués dans les offres respectives ainsi que les frais d'expédition sont des prix totaux et incluent tous les éléments de prix, y compris toutes les taxes applicables.

(2) Le prix d'achat correspondant doit être payé avant la livraison du produit (paiement anticipé), sauf si nous proposons expressément un achat sur facture. Les modes de paiement disponibles sont indiqués sous un bouton correspondant dans la boutique en ligne ou dans l'offre correspondante. Sauf indication contraire pour les différents modes de paiement, les demandes de paiement doivent être payées immédiatement.

(3) Zusätzlich zu den angegebenen Preisen können für die Lieferung von Produkten Versandkosten anfallen, sofern der jeweilige Artikel nicht als versandkostenfrei ausgewiesen ist. Die Versandkosten werden Ihnen auf den Angeboten, ggf. im Warenkorbsystem und auf der Bestellübersicht nochmals deutlich mitgeteilt.

(4) Alle angebotenen Produkte sind, sofern nicht in der Produktbeschreibung deutlich anders angegeben, sofort versandfertig (Lieferzeit: 1-3 Werktage wenn vorrätig, 7 Werktage bei Nachlieferung nach dem Eingang der Zahlung).

(5) Es bestehen die folgenden Liefergebietsbeschränkungen: Die Lieferung erfolgt in folgende Länder: Andorra, Belgien, Bulgarien, Deutschland, Dänemark, Estland, Finnland, Frankreich, Griechenland, Irland, Israel, Italien, Kroatien, Lettland, Liechtenstein, Litauen, Luxemburg, Malta, Marokko, Monaco, Niederlande, Norwegen, Polen, Portugal, Rumänien, San Marino, Saudi-Arabien, Schweden, Schweiz, Slowakei, Slowenien, Spanien, Tschechien, Tunesien, Türkei, Ungarn, Vatikanstadt, Vereinigtes Königreich, Zypern, Ägypten, Österreich.

§ 5 Zurückbehaltungsrecht, Eigentumsvorbehalt

(1) Ein Zurückbehaltungsrecht können Sie nur ausüben, soweit es sich um Forderungen aus demselben Vertragsverhältnis handelt.

(2) Die Ware bleibt bis zur vollständigen Zahlung des Kaufpreises unser Eigentum.

§ 6 Widerrufsrecht

Als Verbraucher haben Sie ein Widerrufsrecht. Dieses richtet sich nach unserer Politique d'annulation.

§ 7 Haftung

(1) Vorbehaltlich der nachfolgenden Ausnahmen ist unsere Haftung für vertragliche Pflichtverletzungen sowie aus unerlaubter Handlung auf Vorsatz oder grobe Fahrlässigkeit beschränkt.

(2) Wir haften bei leichter Fahrlässigkeit im Falle der Verletzung des Lebens, des Körpers, der Gesundheit oder bei Verletzung einer vertragswesentlichen Pflicht unbeschränkt. Wenn wir durch leichte Fahrlässigkeit mit der Leistung in Verzug geraten sind, wenn die Leistung unmöglich geworden ist oder wenn wir eine vertragswesentliche Pflicht verletzt haben, ist die Haftung für darauf zurückzuführende Sach- und Vermögensschäden auf den vertragstypisch vorhersehbaren Schaden begrenzt. Eine vertragswesentliche Pflicht ist eine solche, deren Erfüllung die ordnungsgemäße Durchführung des Vertrages überhaupt erst ermöglicht, deren Verletzung die Erreichung des Vertragszwecks gefährdet und auf deren Einhaltung Sie regelmäßig vertrauen dürfen. Dazu gehört insbesondere unsere Pflicht zum Tätigwerden und der Erfüllung der vertraglich geschuldeten Leistung, die in § 3 beschrieben wird.

§ 8 Vertragssprache

Als Vertragssprache steht ausschließlich Deutsch zur Verfügung.

§ 9 Gewährleistung/Kundendienst

(1) Die Gewährleistung richtet sich nach den gesetzlichen Bestimmungen.

(2) Gegenüber Unternehmern beträgt die Gewährleistungsfrist auf gelieferte Sachen 12 Monate.

(3) Als Verbraucher werden Sie gebeten, die Sache/die digitalen Güter oder die erbrachte Dienstleistung bei Vertragserfüllung umgehend auf Vollständigkeit, offensichtliche Mängel und Transportschäden zu überprüfen und uns sowie dem Spediteur Beanstandungen schnellstmöglich mitzuteilen. Kommen Sie dem nicht nach, hat dies natürlich keine Auswirkung auf Ihre gesetzlichen Gewährleistungsansprüche.

(4) Unser Kundendienst für Fragen, Reklamationen und Beanstandungen steht Ihnen info@opensprinklershop.de oder https://opensprinklershop.de/support zur Verfügung.

§ 10 Schlussbestimmungen/Streitbeilegung

(1) Es gilt deutsches Recht. Bei Verbrauchern gilt diese Rechtswahl nur, soweit hierdurch der durch zwingende Bestimmungen des Rechts des Staates des gewöhnlichen Aufenthaltes des Verbrauchers gewährte Schutz nicht entzogen wird (Günstigkeitsprinzip).

(2) Die Bestimmungen des UN-Kaufrechts finden ausdrücklich keine Anwendung.

(3) Sofern es sich beim Kunden um einen Kaufmann, eine juristische Person des öffentlichen Rechts oder um ein öffentlich-rechtliches Sondervermögen handelt, ist Gerichtsstand für alle Streitigkeiten aus Vertragsverhältnissen zwischen dem Kunden und dem Anbieter der Sitz des Anbieters.

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